Documents d’intérêt public
L’Agence de l’efficacité énergétique diffuse sur son site Internet divers études et documents d’intérêt public. Ces documents étant répartis dans différentes sections du site, les hyperliens ci-dessous permettent de les repérer facilement.
Études, rapports de recherche ou de statistiques
Voici les études, rapports de recherche ou de statistiques réalisés par l’Agence ou pour le compte de l’Agence et diffusés sur son site Internet. Ces études sont également disponibles dans la section appropriée du site.
Date de diffusion | Titre du document | Section |
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Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l’information
Seuls les documents d’intérêt public et transmis depuis le 29 novembre 2009 sont disponibles dans cette section.
Les documents ayant fait l’objet d’une demande d’accès mais portant sur des cas particuliers ne sont pas diffusés sur notre site Internet. Les documents dont le contenu n’est plus à jour ont également été retirés ou ne sont pas diffusés.
Date de transmission | Titre du document | Sujet |
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Documents déposés à l'Assemblée nationale
Voici les documents déposés par l’Agence à l’Assemblée nationale lors de l’une de ses séances publiques, de ses commissions ou sous-commissions.
La stratégie énergétique du Québec 2006-2015
Rapports d’activité et états financiers
Directives sur l’orientation et les objectifs généraux de l’Agence
- Aucune directive n’a été émise à ce jour.
Documents déposés à la Régie de l’énergie
Pour en savoir davantage sur les documents déposés par l’Agence auprès de la Régie de l’énergie, consultez les liens suivants :
